MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse www.loirevalleyexperience.fr, est édité par :
[Nom de la société]
Forme juridique : [ex : SAS / SARL / EI]
Capital social : [montant] €
Siège social : [adresse complète]
SIRET : [numéro]
RCS : [ville]
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro]
Directeur de la publication : [Nom Prénom]
Contact : [email] / [téléphone]
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix (France)
Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/
3. Activité du site
Le site propose la vente de séjours touristiques et d’expériences dans le Val de Loire, comprenant notamment :
- Organisation de circuits touristiques clés en main
- Réservation d’activités culturelles et de loisirs
- Prestations incluant transport, hébergement et restauration
- Vente de services touristiques packagés ou sur mesure
Ces prestations peuvent inclure des services de tiers (hébergeurs, sites touristiques, transporteurs, etc.).
4. Statut réglementaire (important)
Conformément à la législation française :
Si applicable, l’éditeur est :
- Immatriculé au registre des opérateurs de voyages et de séjours (Atout France) sous le numéro : [numéro]
- Couvert par une garantie financière : [organisme]
- Assuré en responsabilité civile professionnelle auprès de : [assureur]
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, images, vidéos, logo, structure, contenus) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Données personnelles
Les informations collectées via le site (formulaire, réservation, contact) sont traitées par :
[Nom de la société]
Finalités :
- Gestion des réservations
- Relation client
- Suivi commercial
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
- Accès
- Rectification
- Suppression
- Opposition
- Portabilité
Pour exercer vos droits : contact@loirevalleyexperience.fr
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour :
- Mesure d’audience
- Amélioration de l’expérience utilisateur
- Suivi marketing
Un bandeau de consentement permet à l’utilisateur d’accepter ou refuser ces cookies.
8. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.
Cependant :
- Il ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité des contenus
- Il ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions
- Les visuels et descriptions sont non contractuels
Concernant les prestations :
- Les services peuvent être opérés par des partenaires tiers
- La responsabilité dépend des conditions spécifiques de chaque prestation
9. Conditions de réservation et d’annulation
Les conditions de réservation, modification et annulation sont précisées lors de l’achat.
À titre indicatif, certaines offres peuvent inclure :
- Annulation gratuite jusqu’à J-7
- Remboursement partiel entre J-3 et J-7
- Non-remboursement à moins de 72h
Les conditions spécifiques priment sur les présentes mentions.
10. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige :
- Une solution amiable sera privilégiée
- À défaut, les tribunaux français seront compétents
11. Médiation
Conformément au Code de la consommation, le client peut recourir à un médiateur de la consommation :
[Nom du médiateur]
Site : [URL]
12. Réalisation du site
Le présent site a été conçu et réalisé par l’agence : Plein Écran
Agence de communication digitale basé à Blois – Angers – Le Mans spécialisée en stratégie, création de sites web et production de contenus. Contact : contact@pleinecran.net